Mentions légales

PHILIPPE BROUSSEAU, responsable du site internet, ci-après RESPONSABLE, met ce document à la disposition des utilisateurs, avec lesquels il entend se conformer aux obligations énoncées dans le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) , Loi organique (ES) (LOPD) et loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSICaE), BOE n ° 166, et informant tous les utilisateurs du site Internet concernant les conditions d’utilisation.

Toute personne accédant à ce site Web assume le rôle d’utilisateur, s’engageant à observer et à respecter strictement les dispositions énoncées dans les présentes, ainsi que toute autre disposition légale qui peut s’appliquer.

PHILIPPE BROUSSEAU se réserve le droit de modifier tout type d’informations pouvant apparaître sur le site, sans aucune obligation de notifier ou d’informer les utilisateurs de ces obligations, étant entendu comme suffisant avec la publication sur le site PHILIPPE BROUSSEAU.

1. Données d’identification

Nom de domaine: www.brousseau-osteo.org
Nom commercial: Brousseau Osteo
Raison sociale: PHILIPPE BROUSSEAU, X2143959Z
Siège social: BISBE CATALÀ, 12, 08034 BARCELONE

Téléphone: +34625622129
Courriel: patagofil@gmail.com

2. Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Le site Web, y compris, mais sans s’y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et d’autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les conceptions, logos, textes et / ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, disposent d’une licence ou autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site sont dûment protégés par la réglementation sur la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que enregistrés dans les archives publiques correspondantes. Quelle que soit la finalité à laquelle ils étaient destinés, la reproduction, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation, totales ou partielles, nécessitent en tout état de cause une autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non préalablement autorisée est considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les conceptions, logos, textes et / ou graphiques en dehors du RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site Web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, étant eux-mêmes responsables de toute controverse qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers le contenu spécifique du site, et en tout cas à rediriger vers le site principal de leur marque ou domaine.
Le RESPONSABLE reconnaît en faveur de leurs propriétaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, n’impliquant pas leur simple mention ou apparition sur le site Web de l’existence de droits ou responsabilités sur eux, ni approbation, parrainage ou recommandation de leur part. .

Pour faire tout type d’observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que de tout contenu du site, vous pouvez le faire via email patagofil@gmail.com

3. Déni de responsabilité

Le RESPONSABLE décline toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site Internet à condition que ces informations aient été manipulées ou saisies par un tiers extérieur.

Utilisation de cookies

Ce site Internet peut utiliser des cookies techniques (petits fichiers d’information que le serveur envoie à l’ordinateur de la personne accédant à la page) pour effectuer certaines fonctions jugées essentielles au bon fonctionnement et à la visualisation du site. Les cookies utilisés sont, en tout état de cause, temporaires, dans le seul but de rendre la navigation plus efficace, et disparaissent à la fin de la session de l’utilisateur. En aucun cas, ces cookies ne fournissent eux-mêmes des données personnelles et ne seront pas utilisés pour les collecter.

Grâce à l’utilisation de cookies, il est également possible que le serveur où se trouve le Web reconnaisse le navigateur utilisé par l’utilisateur afin de faciliter la navigation, permettant, par exemple, l’accès des utilisateurs qui se sont déjà inscrits à les espaces, services, promotions ou concours qui leur sont exclusivement réservés sans avoir à s’inscrire à chaque visite. Ils peuvent également être utilisés pour mesurer l’audience, les paramètres de trafic, surveiller la progression et le nombre d’entrées, etc., étant dans ces cas des cookies techniquement dispensables mais bénéfiques pour l’utilisateur. Ce site Web n’installera pas de cookies consommables sans le consentement préalable de l’utilisateur.

L’utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être alerté de la réception de cookies et empêcher leur installation sur son ordinateur. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur pour plus d’informations.

Politique de lien

À partir du site Web, vous pouvez être redirigé vers du contenu de site Web tiers. Étant donné que le RESPONSABLE ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur leurs sites Web respectifs, il n’assume aucune responsabilité pour ces contenus. En tout état de cause, il procédera au retrait immédiat de tout contenu susceptible de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux bonnes mœurs ou à l’ordre public, procédant au retrait immédiat de la redirection vers ledit site Internet, en informant les autorités compétentes du contenu en question.

Le RESPONSABLE n’est pas responsable des informations et du contenu stockés, à titre d’exemple mais sans s’y limiter, dans les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu indépendamment sur le site Web. du RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 du LSSICE, il est mis à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d’affecter ou d’enfreindre la législation nationale ou internationale, les droits ou la morale des tiers et l’ordre public. Si l’utilisateur considère qu’il y a du contenu sur le site Web qui pourrait être susceptible de cette classification, veuillez en informer immédiatement l’administrateur du site Web.

Ce site Web a été revu et testé pour fonctionner correctement. En principe, le bon fonctionnement peut être garanti 365 jours par an, 24 heures par jour. Cependant, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité qu’il y ait certaines erreurs de programmation, ou qu’il y ait des causes de force majeure, des catastrophes naturelles, des grèves ou des circonstances similaires qui rendent impossible l’accès au site Web.

Direcciones IP

Los servidores del sitio web podrán detectar de manera automática la dirección IP y el nombre de dominio utilizados por el usuario. Una dirección IP es un número asignado automáticamente a un ordenador cuando éste se conecta a Internet. Toda esta información es registrada en un fichero de actividad del servidor debidamente inscrito que permite el posterior procesamiento de los datos con el fin de obtener mediciones únicamente estadísticas que permitan conocer el número de impresiones de páginas, el número de visitas realizadas a los servidores web, el orden de visitas, el punto de acceso, etc.

4. Ley aplicable y jurisdicción

Para la resolución de todas las controversias o cuestiones relacionadas con el presente sitio web o de las actividades en él desarrolladas, será de aplicación la legislación española, a la que se someten expresamente las partes, siendo competentes para la resolución de todos los conflictos derivados o relacionados con su uso los Juzgados y Tribunales más cercanos a Terrassa.